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Politique de confidentialité

La protection de votre vie privée est une priorité essentielle, vos données sont utilisées pour vous fournir la meilleure expérience possible afin de vous informer sur nos produits et de les acheter. Sinon, nous ne pourrions pas vous offrir l’accompagnement primordial pour le choix d’un produit de santé.

À ce titre, voici les principes auxquels s’engage ONIRIS et l’ensemble de ses collaborateurs :

1/ Ne jamais collecter ou n’exploiter de données sans une finalité précise et légitime ;

2/ Ne collecter des données que dans l’un des cadres suivants :

  • Données nécessaires à l’exécution des commandes et des prestations demandées
  • Obligations règlementaires relatives au suivi des dispositifs médicaux
  • Consentement exprès et spécifique de votre part
  • Intérêt légitime de l’entreprise dûment justifié
  • Ne collecter et n’exploiter que les données strictement nécessaires aux traitements des données
  • Ne conserver les données que pour une durée limitée et cohérente
  • Assurer en permanence la qualité et la sécurité des données
  • Ne réaliser de transferts de données que quand cela est nécessaire, et dans le respect des règles légales et de sécurité
  • Vous fournir en permanence une information claire et transparente
  • Veiller au respect de vos droits et des conditions de leur exercice 

Le principal responsable de traitement des données sur le site oniris-ronflement.fr est la société ONIRIS  (Tél  :  +33 1 47 16 17 17  contact@oniris-ronflement.fr). Son représentant légal est M. VINCENT Mathieu, en tant que Président.

A quoi servent les données ?

ONIRIS ne collecte et n’exploite des données vous concernant que pour des objectifs précis et limités à ce qui est nécessaire pour vous, à savoir :

  • Traiter vos commandes :
  • Permettre aux transporteurs, au service client et au service logistique de vous fournir les prestations et produits commandées ;
  • Assurer le paiement des produits que vous avez achetés ;
  • Assurer le suivi et l’après-vente des produits commandés (information, annulations, remboursements, confirmation de commande, échange, réclamations, matériovigilance).

La fourniture de ces données est nécessaire à la passation de commande par le Client 

Traitements opérés sur le fondement légal du contrat 

  • Gérer votre compte client : sur oniris-ronflement.fr, le compte client n’est pas nécessairement obligatoire. En revanche, il est très utile car il s’agit d’un espace qui vous est entièrement dédié, et qui vous permet en toute transparence de :
  • De passer des commandes de manière simplifiée (saisie automatique de vos données : identification, coordonnées bancaires, abonnement) ;
  • D’accéder à vos historiques de commande.

La fourniture de ces données n’est pas nécessaire à la passation de commande par le Client. Elle facilite cependant votre expérience utilisateur.

Traitements opérés sur le fondement légal de votre consentement.

  • Communiquer avec vous : pour ONIRIS , maintenir le contact avec vous est essentiel, mais nous ne le faisons que de manière très raisonnée, et nous ne vous envoyons des communications électroniques, via e-mail, SMS ou téléphone, que pour les motifs suivants :
  • Le suivi des commandes : envoi de tout message lié à la au produit que vous avez commandé ;
  • La gestion de votre compte client : confirmation de création, modification ou de fermeture, modification des mots de passe, gestion de vos abonnements.

La fourniture de ces données n’est pas nécessaire à la passation de commande par le Client ;

Traitements opérés sur le fondement légal de votre consentement.

 La proposition d’offres commerciales de ONIRIS : uniquement si vous avez commandé des produits sur le site oniris-ronflement.fr.

La fourniture de ces données n’est pas nécessaire à la passation de commande par le Client 

Dans tous les cas, vous disposez d’une possibilité de vous désinscrire aux offres commerciales en cliquant sur le lien de désabonnement mentionné sur chacun d’entre eux.

Traitements opérés sur le fondement légal de votre consentement 

  • Vous proposez durant votre navigation sur notre site une offre et des services ONIRIS personnalisés : avec ONIRIS, nous avons à cœur de vous proposer en permanence les produits et les offres les plus susceptibles de vous convenir, ainsi que des contenus personnalisés. Le cas échéant vous proposez des sessions de sensibilisation à l’apnée du sommeil et au ronflement organisées par ONIRIS  à proximité de chez vous

La fourniture de ces données n’est pas nécessaire à la passation de commande par le Client  

Traitements opérés sur le fondement légal de votre consentement 

  • Se conformer à la règlementation en vigueur en matière de matériovigilance

La fourniture de ces données est nécessaire à la passation de commande par le Client 

Traitements opérés sur un fondement légal

  • Lutter contre la fraude : la sécurité et le bon fonctionnement de notre site est un enjeu majeur. Les données sont analysées par nos sous-traitants Mercanet (BNP) et Stripe afin de minimiser le risque de fraude associé à chaque commande. Les critères d’analyse sont notamment le comportement de navigation, les données liées au terminal employé et les coordonnées bancaires. En fonction des résultats de cette analyse, ONIRIS pourra valider ou refuser votre commande, procéder à un remboursement ou à une mise en recouvrement. En cas de problème, vous pouvez à tout moment formuler une réclamation ou demander des informations en contactant le service client de ONIRIS.

            Traitements opérés sur la base de notre intérêt légitime 

Gestion des données

 Nous veillons scrupuleusement au principe de « minimisation », à savoir ne collecter que les données strictement nécessaires aux finalités définies ci-dessus, à savoir :

  • Données d’identification (nom, adresse e-mail, adresse IP) : ces données sont essentielles pour toute commande, inscription à un compte client ou pour la sécurité du site et des transactions ;
  • Données bancaires : ces données sont essentielles pour toute commande ou remboursement. Par ailleurs, vous pouvez inscrire vos coordonnées bancaires (sauf le cryptogramme) dans votre compte client pour faciliter vos futurs achats ou vos abonnements ;
  • Données liées à vos recherches et à votre commande (produit acheté (destination, date, prix…)) : données essentielles pour assurer la prestation commandée et l’après-vente ainsi que l’obligation de traçabilité relative aux dispositifs médicaux ;
  • Données de contact (n° de téléphone, adresse e-mail, adresse postale) : données utiles pour vous contacter en cas de besoin (problème lié à votre commande ou au produit acheté, matériovigilance) ou pour vous envoyer vos produits à votre domicile ;
  • Données techniques : en cours de navigation, oniris-ronflement.fr recueille des informations comme la version de votre navigateur, le système d’exploitation utilisé ou le modèle de terminal utilisé : données nécessaires pour un affichage et un fonctionnement optimal le site oniris-ronflement.fr ;
  • Données de navigation (recherches, nombre de visites, date de dernière visite…) : données utiles à la proposition d’offres commerciales ;
  1. Par quels moyens les collectons-nous et quelles sont nos sources ?
  • Vous :
  • Lorsque vous remplissez des formulaires sur notre site ;
  • Lorsque vous donnez spécifiquement votre consentement

Pour chacune d’entre elles, vous êtes informés des données qui sont nécessaires et celles qui sont facultatives par des astérisques sur les formulaires de saisie.

  • Les informations techniques :
  • Votre adresse IP, l’opérateur télécom et la localisation macroscopique de l’adresse IP
  • Les informations fournies par le navigateur sur le système d’exploitation et le navigateur utilisé
  • cookies : voir chapitre relatif aux cookies
  1. Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Les données ne sont conservées que pour des durées strictement nécessaires :

  • À l’exécution des commandes ;
  • Aux contraintes légales et règlementaires, notamment en matière de matériovigilance ou de gestion des contentieux ;
  • À l’offre de services personnalisés.

Les dispositifs médicaux et particulièrement ceux liés à l’apnée du sommeil répondent à un cycle long (information, sensibilisation, dépistage, traitements alternatifs, abandons ou suspension de traitements, effets indésirables) qui justifient une durée de conservation minimale de 5 ans.

La politique générale de conservation des données ONIRIS est la suivante :

  • Données d’identification : 5 ans à compter de la dernière date de visite du site ou de connexion au service client ;
  • Données de commande : 5 ans à compter de la dernière date de commande ;
  • Coordonnées bancaires : pour la durée de validité de la carte bancaire en cas d’enregistrement sur le compte client ;
  • Logs de connexion : 1 an à compter de chaque connexion ;
  • Cookies : 13 mois maximum à compter de leur dépôt sur votre ordinateur ou terminal ;
  • Données de géolocalisation : uniquement pour la durée de la session de navigation
  • Quels moyens sont mis en œuvre pour assurer leur sécurité ?

ONIRIS est particulièrement vigilante à la sécurité de vos données, et pour cela nous avons choisi des systèmes de référence pour le stockage des données.

Transfert des données ? Qui a accès à mes données ?

Cadre général

Seuls les services internes pertinents ont accès à vos données dans le strict cadre des traitements décrits dans notre politique de confidentialité, et ONIRIS  ne transfert aucune donnée à des sociétés tierces pour tout autre motif que l’un des suivants :

  • Fourniture des produits commandés : afin de traiter la logistique et l’acheminement de vos commandes jusqu’à votre domicile ou lieu de livraison ;
  • ANSM et/ou fabricant des produits en cas d’incident, de matériovilance ou de réclamation ;
  • Sous-traitance : ONIRIS  a recours à des prestataires afin de pouvoir faire fonctionner ses sites et vous fournir les services et produits proposés, et notamment ses principaux sous traitants sont Le Petit Garage, MPO et WP-Assistance
  • Pour le paiement : Mercanet ou Stripe
  • Pour les prestations marketing : Suivi marketing, envoi des courriers

Pour l’ensemble de ces transferts de données, ONIRIS s’engage à ne travailler qu’avec des entreprises de confiance. 

Exercez vos droits

Conformément aux dispositions du règlement no 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données et afin de vous assurer que ONIRIS respecte ses engagements.

  • Droit d’accès (article 15 règlement RGDP) : Vous avez la possibilité de nous solliciter afin de savoir de quelles données personnelles nous disposons à votre sujet.
  • Droit de correction et d’effacement (article 16 et 17 règlement RGDP) : Vous avez la possibilité de corriger les données vous concernant et d’en demander l’effacement
  • Droit d’opposition (article 21 règlement RGDP) : Vous avez la possibilité de vous opposer à ce que Oniris réalise un certain nombre de traitements.
  • Droit à la limitation du traitement (article 18 règlement RGDP): Les personnes concernées ont le droit d’obtenir la limitation du traitement de leurs données. Lorsque ce droit est exercé, ONIRIS est autorisée à conserver les données personnelles mais pas de poursuivre leur traitement. Des informations limitées sur la personne concernée peuvent être conservées pour s’assurer que la limitation sera respectée à l’avenir. Le droit à la limitation du traitement s’applique dans les cas suivants:

o   lorsqu’une personne concernée conteste l’exactitude de ses données personnelles, le traitement doit être limité à la conservation uniquement pendant que l’exactitude des données personnelles est vérifiée;

o   lorsqu’une personne concernée s’oppose à un traitement nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou aux fins des intérêts légitimes de ONIRIS , ONIRIS  doit limiter le traitement à la conservation uniquement pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes qu’elle poursuit prévalent sur les droits et libertés de la Personne concernée;

o   lorsque le traitement est illicite et qu’une personne concernée s’oppose à l’effacement et demande à la place la limitation du traitement au stockage.

o   lorsque ONIRIS  n’a plus besoin des données personnelles mais que celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour faire valoir des droits en justice.

  • Droit à la portabilité (article 20 RGDP): Vous avez la possibilité de demander à ONIRIS  que vous soient transmises les données vous concernant (données d’identification et de commande exclusivement) sous un format électronique (fichier csv).
  • Droit de retirer votre consentement (article 20 règlement RGDP): Vous avez la possibilité de retirer votre consentement lorsque le traitement requiert votre consentement, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci. 

Il est toutefois rappelé que l’exercice de ces droits n’est pas absolu, et peut être limité pour des motifs d’intérêt légitime (litige clients) ou légaux.

  • Comment exercer vos droits ?
  • Droits d’accès, de correction, de rétractation, de limitation du traitement, d’effacement et à la portabilité :

Si vous disposez d’un compte client, vous pouvez procéder à la plupart de ces opérations directement en vous connectant à votre compte client.

Sinon, vous avez la possibilité d’envoyer vos demandes au service clients de ONIRIS  par courrier à Service Client ONIRIS  – 147 Avenue Paul Doumer, 92500 Rueil-Malmaison ou par email en effectuant une demande explicite à contact@oniris-ronflement.fr

  • Droit d’opposition :

Vous pouvez exercer votre droit d’opposition des manières suivantes :

  • Pour les newsletters commerciales : en cliquant sur le lien de désinscription mentionné dans les newsletters qui vous sont adressées
  • Pour la personnalisation et les cookies : en utilisant le dispositif de gestion des cookies de votre navigateur décrit ci-après

Pour toute autre demande : en adressant vos demandes Service Client ONIRIS  ONIRIS  – 147 Avenue Paul Doumer, 92500 Rueil-Malmaison ou par email en effectuant une demande explicite à contact@oniris-ronflement.fr

Pour l’ensemble de ces demandes, et à des fins de sécurité, il vous sera demandé de vous identifier, et de communiquer au service clients de ONIRIS une copie de votre pièce d’identité.

  • Que faire en cas de contestation ?

Si vous n’êtes pas satisfait d’une réponse à l’un de ces droits, ou en cas de contestation sur l’usage des données qui est fait de vos données, vous avez la possibilité d’adresser vos demandes :

Au Délégué à la Protection des Données Personnelles de ONIRIS  (contact@oniris-ronflement.fr) ou auprès de l’autorité de contrôle :

A la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes)

Gérez vos cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Ce sont des fichiers déposés dans le navigateur de votre ordinateur ou terminal lors de votre navigation sur oniris-ronflement.fr. Ces fichiers sont par la suite envoyés automatiquement par le navigateur à des serveurs lors de votre navigation afin :

 

  • De permettre la navigation sur les oniris-ronflement.fr (gestion des paniers, sessions de connexion compte client, preuves d’authentification pour la fonction « se souvenir de moi », serveurs utilisés, etc.) ou de l’adapter à votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation du site)
  • De suivre la navigation des clients sur oniris-ronflement.fr et de mesurer les audiences pour assurer l’optimisation et l’amélioration de votre expérience de navigation
  • De personnaliser les parcours et les offres sur le site oniris-ronflement.fr
  • De gérer la publicité sur oniris-ronflement.fr et en dehors

Par qui sont déposés les cookies ?

Ces fichiers sont déposés :

  • Soit par oniris-ronflement.fr
  • Soit par des tiers : Lorsque vous naviguez sur oniris-ronflement.fr, des cookies sont émis par des sociétés tierces (société assurant l’aide des utilisateurs, prestataires de publicité, agence de communications, sociétés de mesures d’audience, etc.), sous réserve des choix que avez pu exprimer antérieurement auprès de leurs services, ou à tout moment, dans les conditions décrites ci-après.

Ces cookies ont essentiellement pour objectif de vous afficher des contenus publicitaires susceptibles de correspondre à vos centres d’intérêt grâce aux données récoltées lors de votre navigation.

Ces cookies peuvent ainsi permettre de :

  • Comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés via les espaces publicitaires de oniris-ronflement.fr, d’identifier les publicités affichées et le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, et ce afin de calculer les sommes dues et d’établir des statistiques ;
  • Reconnaître votre ordinateur ou terminal lors de votre navigation sur tout autre site afin d’adapter les publicités qui y sont diffusées ;

L’émission, l’utilisation et la gestion de ces cookies tiers sont soumises aux politiques de protection des données et de confidentialité de ces sociétés tierces. Toutefois, nous vous informons, quand nous en avons effectivement connaissance, de l’objet et des moyens de gestion de ces cookies.

 

Par ailleurs, si votre ordinateur ou terminal est utilisé par plusieurs personnes, ou s’il dispose de plusieurs logiciels de navigation, il n’est pas possible pour ONIRIS  de vous assurer que les services et publicités correspondent bien à votre utilisation de oniris-ronflement.fr et non à celle d’un autre utilisateur. Ce choix de partage et de configuration relève de votre libre choix et responsabilité.

Descriptif détaillé des cookies de oniris-ronflement.fr :

  • Cookies à usages techniques

o   Sessions de navigation ( connexion compte client, session technique de navigation, serveurs utilisés) ;

o   Simplification de la visite avec adaptation aux critères d’affichage de votre ordinateur ou terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, navigateur utilisé, paramètre d’accessibilité) ;

o   Détection d’une visite précédente ;

o   Enregistrement des préférences clients ;

o   Reconnexion automatique au compte client (quand activé).

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site oniris-ronflement.fr et à votre navigation.

  • Cookies à usage de suivi :

o   Mesures d’audience : données statistiques de fréquentation et d’utilisation de oniris-ronflement.fr (rubriques et contenus visés, parcours) afin de mesurer et étudier le fonctionnement et l’efficacité du site, et ainsi améliorer l’intérêt et l’ergonomie de oniris-ronflement.fr ;

  • Tests comparés de plusieurs versions du site (AB Testing).

 

Ces cookies permettent l’amélioration continue du sites et de nos contenus (intérêt, ergonomie,…).

  • Cookies à fins de personnalisation :

o   Personnalisation en temps réel de la navigation sur oniris-ronflement.fr et proposition d’offres de ONIRIS  pertinentes et personnalisées

o   Amélioration de l’ergonomie

  • Identification de problèmes de navigation afin de proposer l’assistance d’un téléconseiller

Ces cookies permettent de vous proposer des services et offres personnalisés et pertinents avec vos besoins.

  • Cookies à usage publicitaire :

o   Comptage et personnalisation des contenus et publicités proposés lorsque vous visitez oniris-ronflement.fr

o   connections à des services de réseaux sociaux, partage d’information sur les réseaux sociaux

 

Ces cookies permettent de vous proposer  les offres de ONIRIS  les plus pertinentes.

Comment sont-ils mis en place ?

Conformément à la recommandation de la CNIL du 5 décembre 2013, en navigant sur oniris-ronflement.fr :

  • Vous êtes informé de l’existence des cookies via le bandeau de navigation apparaissant lors de votre première visite ou en cas d’effacement des cookies déposés par oniris-ronflement.fr ;
  • Vous consentez au dépôt et à la mise en œuvre des cookies par tout acte de navigation.

Comment exprimer vos choix en concernant les cookies ?

  • Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur :

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies avec votre ordinateur ou votre terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation. Ces paramètres sont propres à chaque navigateur, et sont accessibles via le menu d’aide de votre navigateur à savoir 

Vous avez la possibilité d’exprimer vos choix en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices (http://www.youronlinechoices.com/fr/) , proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de L’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par L’Interactive Advertising Bureau (IAB) France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation qu’elles traitent les publicités susceptibles d’être affichées lors de la consultation par votre terminal de services en ligne sur lesquels elles émettent des cookies : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer vos choix à l’égard des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités qui y sont affichées. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à la navigation de votre terminal et à vos centres d’intérêts.